Quelques règles de bonne conduite pour la pratique du transport médical.
Le métier de taxi conventionné consiste à transporter des personnes qui ont obtenu un bon de transport (équivalent à une ordonnance) de la part du professionnel de santé.
Les cas sont multiples, dialyses, hospitalisations, rayons, consultations, enfants avec un handicap, la liste est assez exhaustive pour ne pas tous les citer.
Dans tous les cas, le taxi tient un rôle bien plus important que chauffeur.
Pour bien gérer un transport conventionné, le taxi est un réel accompagnateur, physique et moral pour la personne en souffrance.
Le taxi conventionné est et devient un confident, un lien qui rattache la personne souffrante, à la société.
Tout cela est bien évidemment régi par des règles de facturation fixées entre la sécurité sociale et les responsables des différents syndicats (UNT, FNTI, FNDT etc.)
La facturation du transport conventionné ?
La facturation de transports conventionnés, suit des règles nationales, à appliquer pour tous les départements français ainsi que des règles spécifiques départementales. Le tarif de la sécurité social est remisé par rapport au tarif standard du taxi, cette remise diffère selon le département.
Il n’y a pas que la remise qui différencie le calcul de la tarification entre les départements. Il y a :
- Les forfaits, certains départements ont un forfait « agglo », d’autre un forfait qui diffère entre plusieurs villes du départements (ex : Loire et cher).
- L’attente, calculée différemment selon le département. (ex: Le Pas De Calais, la première heure, l’attente est comptabilisée par quart d’heure à partir du moment où elle dépasse au moins 1/2h. Pour les Hautes Alpes, il existe des limites kilométriques pour définir le nombre d’heures d’attentes ainsi qu’une attente illimitée sur justificatif, etc…
- Le transport simultané est calculé différemment selon le département. Parfois la remise du simultané se fait sur l’ensemble du transport peu importe si l’ensemble des patients étaient présents ou non, parfois le prix du simultané ne se fait que sur la distance réalisée avec les deux ou trois patients en même temps etc…
- Pour les hautes alpes, le trajet est réalisé en neige pour une partie une fois atteint les montagnes.Il existe encore des différentiations non citées.Le socle de la tarification est unique pour tous les départements, nous voyons tout de même que des détails de calculs différentient les départements entre eux. La raison est simple, tous les départements n’ont pas les mêmes contraintes de circulation, campagne, ville, bouchons etc… obligeant les partenaires syndicaux à négocier des règles spécifiques pour leur département.
Comment l’application TaxiHandGo vous aide pour la facturation du transport conventionné ?
TAXIHANDGO est né dans un département avec des particularités de tarifications telles que Sébastien, le fondateur a tout de suite compris qu’il fallait que l’application soit en mesure d’adapter la convention du 76 et ainsi toutes les conventions de France. C’est le cas aujourd’hui et c’est ainsi que TAXIHANDGO, logiciel de facturation conventionné, s’adapte à tous les départements de France, quelques soient les particularités décidées.
Avec TAXIHANDGO, votre logiciel de gestion de facturation conventionné, soyez serein, soyez zen, vous avez l’assurance de respecter votre convention. Naturellement le taxi doit connaître sa convention. TAXIHANDGO lui apporte la faculté de mise en place, lui retire les contraintes de réflexion au moment de la saisie de la facture, une aisance et rend le transport conventionné plaisant. Le taxi peut alors se concentrer et s’occuper de ses patients de la meilleure des manières.
Il existe des règles à respecter pour ne pas avoir de mauvaises surprises en cas de contrôle de la sécurité sociale.
- Pour un trajet supérieur à 150 kms, une entente préalable est nécessaire. Le taxi doit envoyer une demande via le formulaire adapté. Si la sécurité sociale ne répond pas sous 10 jours, la demande et considérée comme acceptée, le taxi peut alors effectuer le transport.
- Si le montant d’un transport aller/retour avec de l’attente (A/B) est supérieur à deux trajets simples (C/D), le taxi doit appliquer le tarif C/D. Il s’agit de la règle des 2 a/b avec attente > 2 c/ d. Votre application préférée pour la facturation médicale, TAXIHANDGO gère automatiquement cette règle. Sans cela, il est quasiment impossible de la calculer de tête rapidement.
- Taximètre ou kilométrique, certains départements comme le 75 (Paris), sont au taximètre c’est à dire au compteur. D’autres sont seulement au kilométrique avec parfois un distancier pré-défini (ex: Le Havre – Paris -> 220 km )
- Evitez de décaler les horaires, si le taxi transporte deux patients simultanément, il est dans l’obligation de l’indiquer comme tel, autrement cela est considéré comme de la fraude.
- Envoi des pièces justificatives (bon de transport, factures, bordereaux, bordereaux de série *, ententes préalables ** ,ticket ***) dans les 15 jours après la télétransmission :* si le taxi a réalisé des transports de série, même transport pour un même patient répété sur une période. ** si, il y a eu demande d’entente préalable.
*** si le département demande à ce que le taxi transmette le ticket.
Vous êtes taxi, vous avez des interrogations, vous souhaitez que la gestion de vos transports conventionnés deviennent simples et sécurisés, l’équipe TAXIHANDGO est là pour vous.
L’application TAXIHANDGO est faite pour vous.
